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- ¤ Les maires de la commune au 20ème siècle
- ¤ Les maires de la commune au 20ème siècle
- ¤ Nos instituteurs de 1687 à 1784
- ¤ Nos instituteurs de 1687 à 1871
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Plan Local d'Urbanisme
Vous trouverez au format PDF les documents relatifs au Plan Local d'Urbanisme, en application dans la commune de Bousbach :
Pièce 1 (13 Mo) : Rapport de présentation
Pièce 2 (1 Mo) : Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD
Pièce 3 (1 Mo) : Orientation d’Aménagement et de Programmation OAP
Pièce 4.1 (9 Mo) : Zonage : plan général à l'échelle 1/4000
Pièce 4.2 (14 Mo) : Zonage : plan du bourg à l'échelle 1/2000
Pièce 5 (5 Mo) : Règlement
Pièce 6 (4 Mo) : Liste des servitudes
Pièce 7.1 (1 Mo) : Annexes sanitaires
Pièce 7.2 (2 Mo) : Plan des annexes sanitaires
Rapport (3 Mo) : Le rapport du Commissaire-enquêteur, suite à l'enquête publique
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