Vous trouverez au format PDF les documents relatifs au Plan Local d'Urbanisme, en application dans la commune de Bousbach :

Pièce 1 (13 Mo) : Rapport de présentation

Pièce 2 (1 Mo) : Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD

Pièce 3 (1 Mo) : Orientation d’Aménagement et de Programmation OAP

Pièce 4.1 (9 Mo) : Zonage : plan général à l'échelle 1/4000

Pièce 4.2 (14 Mo) : Zonage : plan du bourg à l'échelle 1/2000 

Pièce 5 (5 Mo) : Règlement

Pièce 6 (4 Mo) : Liste des servitudes

Pièce 7.1 (1 Mo) :  Annexes sanitaires

Pièce 7.2 (2 Mo) :  Plan des annexes sanitaires

Rapport (3 Mo) : Le rapport du Commissaire-enquêteur, suite à l'enquête publique

© 2004-2019

Document généré en 0.01 seconde